Déposée par voie électronique le 21 juin 2019 par L'EQUIPE 1083
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 1083 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-28 du 12 juillet 2019.
Le déposant est L'EQUIPE 1083 domicilié(e) 49 Avenue Gambetta - 26100 - Romans-sur-Isère - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 Rue du Colisée - 75008 - Paris - France.
La marque 1083 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 17 Rue du Colisée - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28
Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41
Joaillerie; bijouterie; pierres précieuses; métaux précieux et leurs alliages; produits en métaux précieux ou en plaqué, à savoir, bagues (bijouterie), bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie), pendentifs (bijouterie), anneaux (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, fixe cravates, parures (bijouterie); horlogerie et instruments chronométriques; objets d'art en métaux précieux; coffrets à bijoux; boîtes en métaux précieux; boîtiers de montres; bracelets de montres; chaînes de montres; verres de montres; porte-clefs de fantaisie; bijoux de fantaisie; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux; médailles; montres; montre-bracelet; horloges; pendules (horlogerie); chronomètres; chronographes (montres); réveille-matin; étuis ou écrins pour l'horlogerie; breloques; cadrans solaires ;
Cuir et imitation du cuir; Sacs à main; sacs de voyage; sacs besaces; sacs à dos; sacs de sport; sacs de plage; Sacs à langer; porte-documents en cuir; serviettes (maroquinerie); portefeuilles; porte-cartes; porte-billets; porte-monnaie non en métaux précieux; trousses de voyage (maroquinerie); cartables; malles; mallettes; valises; bagages; Étiquettes à bagages [maroquinerie]; étuis pour les clefs (maroquinerie); étuis en cuir pour permis de conduire; Porte-cartes de visite; étuis en cuir pour chéquiers; housses en cuir; étuis pour cravates; Trousses de toilette; trousses pour le maquillage; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette; sac-housses de voyage pour vêtements et souliers; Boîtes à chapeaux en cuir ou en imitation de cuir; parapluies; ombrelles; cannes; colliers ou habits pour animaux; sacs de transport pour animaux; filets ou sacs à provisions; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage; fouets et sellerie; laisses; Bourses; Ceintures banane ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, mouchoirs de poche en matière textile, nappes et napperons individuels en matière textile, chemins de table, serviettes de table en matière textile, torchons, essuie-mains, serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, draps, drap-housse, housses de couette, housses de matelas, housses de meuble, housses d'oreillers, housses de coussins et housses de tour de lit, cache-sommiers, taies d'oreiller et de traversin, plaids, courtepointes, couverture de voyage, sacs de couchage ; couvertures de lit et de table ; rideaux de douche en matière textiles ou en matières plastiques ;
Vêtements; sous-vêtements; chaussettes; bas; collants; jambières; maillots de bain; short de bain; paréo; peignoirs; pyjamas; robes de chambres; chemises de nuit; cravates, noeuds de papillon; foulards; écharpes; étoles; châles; bandeaux pour la tête (habillement); ceintures (habillement); bretelles; gants (habillement); mitaines; chapellerie; visières (chapellerie); couvre-oreilles; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chaussons; semelles; talonnettes pour chaussures; fourrures (vêtements); bonneterie ;
Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de ventes au détail et sur internet de joaillerie , bijouterie , pierres précieuses , métaux précieux et leurs alliages , produits en métaux précieux ou en plaqué, à savoir, bagues (bijouterie), bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie), boucles d'oreilles, broches (bijouterie), pendentifs (bijouterie), anneaux (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates, fixe cravates, parures (bijouterie) , horlogerie et instruments chronométriques , objets d'art en métaux précieux , coffrets à bijoux , boîtes en métaux précieux , boîtiers de montres , bracelets de montres , chaînes de montres , verres de montres , porte-clefs de fantaisie , bijoux de fantaisie , statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux , médailles , montres , montre-bracelet , horloges , pendules (horlogerie) , chronomètres , chronographes (montres) , réveille-matin , étuis ou écrins pour l'horlogerie , breloques , cadrans solaires, cuir et imitation du cuir , Sacs à main , sacs de voyage , sacs besaces , sacs à dos , sacs de sport , sacs de plage , Sacs à langer , porte-documents en cuir , serviettes (maroquinerie) , portefeuilles , porte-cartes , porte-billets , porte-monnaie non en métaux précieux , trousses de voyage (maroquinerie) , cartables , malles , mallettes , valises , bagages , Étiquettes à bagages [maroquinerie] , étuis pour les clefs (maroquinerie) , étuis en cuir pour permis de conduire , Porte-cartes de visite , étuis en cuir pour chéquiers , housses en cuir , porte-cravates , Trousses de toilette , trousses pour le maquillage , coffrets destinés à contenir des affaires de toilette , sac-housses de voyage pour vêtements et souliers , Boîtes à chapeaux en cuir ou en imitation de cuir , parapluies , ombrelles , cannes , colliers ou habits pour animaux , sacs de transport pour animaux , filets ou sacs à provisions , sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage , fouets et sellerie , laisses , Bourses , Ceintures banane, Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, mouchoirs de poche en matière textile, nappes et napperons individuels en matière textile, chemins de table, serviettes de table en matière textile, torchons, essuie-mains, serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, draps, drap-housse, housses de couette, housses de matelas, housses de meuble, housses d'oreillers, housses de coussins et housses de tour de lit, cache-sommiers, taies d'oreiller et de traversin, plaids, courtepointes, couverture de voyage, sacs de couchage , couvertures de lit et de table , rideaux de douche en matière textiles ou en matières plastiques , vêtements , sous-vêtements , chaussettes , bas , collants , jambières , maillots de bain , short de bain , paréo , peignoirs , pyjamas , robes de chambres , chemises de nuit , cravates, noeuds de papillon , foulards , écharpes , étoles , châles , bandeaux pour la tête (habillement) , ceintures (habillement) , bretelles , gants (habillement) , mitaines , chapellerie , visières (chapellerie) , couvre-oreilles , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chaussons , semelles , talonnettes pour chaussures , fourrures (vêtements) , bonneterie.
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