Déposée le 21 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'EPINETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « UN ZESTE DE PATINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'EPINETTE domicilié(e) Siège social : 147 CHEMIN DE L'EPINETTE, 74800 LA ROCHE SUR FORON - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 299 120 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS - France.
La marque UN ZESTE DE PATINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066860.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN ZESTE DE PATINE est expirée depuis le 21 novembre 2010.
L'EPINETTE - Sarl - Siège social : 147 CHEMIN DE L'EPINETTE, 74800 LA ROCHE SUR FORON - France - SIREN 433299120
CABINET D'AVOCATS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; boîtes, miroirs et porte photos en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou matières plastiques ; plateaux de tables ; porte parapluies ; porte revues ; bougeoirs ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) vaisselle ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte savon Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement) linge de lit, linge de maison linge de table (en matière textile), serviettes de toilette (en matières textiles), couverture de lit et de table. Tissus.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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