DOMAINE DE SAINT-APOLIS
Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT-APOLIS
Déposée le 25 octobre 1996 par L'EPINE Philippe Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE SAINT-APOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE SAINT-APOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT-APOLIS est expirée depuis le 25 octobre 2006.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15
Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49