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Marques déposées par la société L'EPINE Gilbert
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DOMAINE DU PARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PARC
L'EPINE Gilbert

Numéro de dépôt :
95593874
Date de dépôt :
29/08/1995
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
29/08/2005

Présentation de la marque DOMAINE DU PARC

Déposée le 29 août 1995 par la société L'EPINE Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « DOMAINE DU PARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la société L'EPINE Gilbert domicilié(e) Château du Parc, 34120 PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 360 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilbert L'EPINE - France.

La marque DOMAINE DU PARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PARC est expirée depuis le 29 août 2005.

L'EPINE Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : Domaine La Tour du Maréchal , CHATEAU DU PARC


L'EPINE Gilbert - Château du Parc, 34120 PEZENAS - France - SIREN 326360070


Monsieur Gilbert L'EPINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Vins de Pays et provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine du Parc" spiritueux à l'exception des eaux-de-vie