Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Raisiné du Pays d'Oc
L'EPICURIEN SA

Numéro de dépôt :
99807066
Date de dépôt :
09/08/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2009

Présentation de la marque Raisiné du Pays d'Oc

Déposée le 9 août 1999 par la Société Anonyme (SA) L'EPICURIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Raisiné du Pays d'Oc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'EPICURIEN domicilié(e) ZAE La Méridienne, 34700 LE BOSC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'EPICURIEN SA - France.

La marque Raisiné du Pays d'Oc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Raisiné du Pays d'Oc est expirée depuis le 9 août 2009.

L'EPICURIEN a également déposé les autres marques suivantes : L'Epicurien, gîte rural, chambres et table d'hôtes , L'EPICURIEN , L EPICURIEN ARTISAN DU GOUT , Les 2 Gourmets , Raisiné de Montpellier , pop fruits by L'EPICURIEN


L'EPICURIEN SA - ZAE La Méridienne, 34700 LE BOSC - France


L'EPICURIEN SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Légumes conservés, cuits ; Confiserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.