Déposée le 18 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'EPICERIE THERAPIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LE BIO A PART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'EPICERIE THERAPIE domicilié(e) 7 RUE VOLTAIRE - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 949 532 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'EPICERIE THERAPIE, M. PHILIPPE BROTTES domicilié(e) 7 RUE VOLTAIRE - 44000 - NANTES - France.
La marque LE BIO A PART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'EPICERIE THERAPIE, SARL - 7 RUE VOLTAIRE - 44000 - NANTES - France - SIREN 534949532
L'EPICERIE THERAPIE, M. PHILIPPE BROTTES - 7 RUE VOLTAIRE - 44000 - NANTES - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser savons parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux dentifrices Dépilatoires produits de démaquillage rouge à lèvres masques de beauté produits de rasage produits pour la conservation du cuir (cirages) crèmes pour le cuir ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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