Marque enregistrée - Marque en vigueur

POIVRE ET MIEL
L'EPICERIE DES SAVEURS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4292099
Date de dépôt :
05/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/08/2026
POIVRE ET MIEL de L\'EPICERIE DES SAVEURS

Présentation de la marque POIVRE ET MIEL

Déposée le 5 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'EPICERIE DES SAVEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « POIVRE ET MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'EPICERIE DES SAVEURS domicilié(e) 3 place du 5 Mai - 79300 - BRESSUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 416 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, M. ROCHE Manuel domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque POIVRE ET MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POIVRE ET MIEL arrivera à expiration en date du 5 août 2026.

L'EPICERIE DES SAVEURS a également déposé les autres marques suivantes : P&M , L'Epicerie des Saveurs


L'EPICERIE DES SAVEURS, Société à responsabilité limitée - 3 place du 5 Mai - 79300 - BRESSUIRE - France - SIREN 484416904


INSCRIPTA, M. ROCHE Manuel - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Ustensiles de cuisine ; ustensiles de cuisine jetables ; vaisselle ; vaisselle jetable ; assiettes ; assiettes jetables ; boîtes pour la conservation ou le transport des aliments ; plateaux à usage domestique ; plateaux-repas ; plateaux de service ; plats ; récipients pour la cuisine ; récipients jetables pour la cuisine ; services (vaisselle) ; services jetables (vaisselle) ; verres (récipients) ; verres jetables (récipients) ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; becs verseurs ; bonbonnières ; bouilloires non électriques ; boules à thé ; cafetières non électriques ; services à épices ; faïence ; filtres à café non électriques ; moules à glaçons ; moulins à poivre à main ; moulins à café à main ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; passe-thé et filtres à thé ; percolateurs à café non électriques ; poivriers ; salières ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; aliments à base de poisson ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits et légumes lyophilisés ; concentrés de fruits et de légumes ; ail conservé ; jus de citron à usage culinaire ; crèmes et soupes de légumes et de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; boissons à base de lait ; succédanés de lait ; graisses comestibles ; crustacés, fruits de mer et insectes comestibles non vivants ; graines et fruits secs comestibles ou préparés ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; aliments à base de céréales, de pâtes ou de riz ; semoule ; biscottes ; biscuits ; gâteaux ; pain, pâtisseries et confiseries ; bonbons ; chocolat ; sorbets, glaces alimentaires et crèmes glacées ; glaçons ; sucre, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; levain ; chapelure ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; ferments alimentaires ; glucose à usage culinaire ; amidon à usage alimentaire ; gluten préparé pour l'alimentation ; sel ; moutarde ; vinaigre, piments ; édulcorants naturels ; glace à rafraîchir ; arômes pour boissons, autres qu'huiles essentielles ; bicarbonate de soude à usage alimentaire ; boissons à base de cacao, de chocolat, de café, de thé, de plantes (non médicinales) ; sandwichs ; pizzas ; tartes salées ; pâtes alimentaires et nouilles ; pâte à cuire ; pâte à gâteaux ; pâte de riz à usage culinaire ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; extraits de fruits sans alcool ; préparations pour faire des boissons ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses et des eaux minérales ; boissons et jus végétaux ; préparations pour faire des liqueurs ; sodas ; sorbets (boissons) ; apéritifs et cocktails sans alcool ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; apéritifs et cocktails alcoolisés ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; boissons distillées ; cidres ; digestifs, alcools et liqueurs ; spiritueux ; vins ;

Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne d'ustensiles de cuisine et de vaisselle ; services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de produits alimentaires et de boissons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de l'épicerie, du commerce d'alimentation, des produits alimentaires et des boissons ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de tous ustensiles de cuisine et vaisselle, produits alimentaires et boissons ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de l'épicerie, du commerce d'alimentation, des produits alimentaires et des boissons ; conseils commerciaux concernant l'exploitation d'épiceries et de restaurants ; publicité et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans le domaine de l'épicerie, du commerce d'alimentation, des produits alimentaires, des boissons et des services de traiteur et de restauration ; services de publicité et de promotion des ventes pour des tiers dans le domaine de l'épicerie, du commerce d'alimentation, des produits alimentaires, des boissons et des services de traiteur et de restauration ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers dans le domaine de l'épicerie, du commerce d'alimentation, des services de traiteur et de restauration ; assistance en gestion de franchise commerciale et administration d'affaires commerciales de franchises dans le domaine de l'épicerie, du commerce d'alimentation, des services de traiteur et de restauration ; services de conseils commerciaux concernant l'établissement ou l'exploitation de franchises dans le domaine de l'épicerie, du commerce d'alimentation, des services de traiteur et de restauration ; services administratifs et commerciaux fournis par un franchiseur dans le cadre d'un réseau d'épiceries, de commerces d'alimentation, de traiteurs et de restaurants ; conseils concernant la gestion d'établissements en tant que franchises dans le domaine de l'épicerie, du commerce d'alimentation, des services de traiteur et de restauration ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs dans le domaine de l'épicerie, du commerce d'alimentation, des produits alimentaires, des boissons et des services de traiteur et de restauration ; services d'approvisionnement pour des tiers, à savoir achat de tous ustensiles de cuisine et vaisselle, produits alimentaires et boissons ; services de sous-traitance, traitement administratif de commandes d'achats et services de gestion administrative et commerciale de stocks d'ustensiles de cuisine et vaisselle, produits alimentaires et boissons ;

Épiceries fines (restaurants) ; services de traiteurs ; services de restaurants ; services de salon de thé, de cafés, de cafétérias, de snack-bars ; services de bar ;

Services de concession de licences et administration juridique de licences dans le domaine de l'épicerie, du commerce d'alimentation, des services de traiteur et de restauration ; services de concession et octroi de licences de concepts de franchises dans le domaine de l'épicerie, du commerce d'alimentation, des services de traiteur et de restauration ; services juridiques fournis par un franchiseur dans le cadre d'un réseau d'épiceries, de commerces d'alimentation, de traiteurs et de restaurants.