Marque expirée - Marque en non vigueur

SENIORHOTEL (type d'ecriture ARIAL en majuscule)
l'epi sarl

Numéro de dépôt :
3468654
Date de dépôt :
08/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2016
SENIORHOTEL (type d\'ecriture ARIAL en majuscule) de l\'epi

Présentation de la marque SENIORHOTEL (type d'ecriture ARIAL en majuscule)

Déposée le 8 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'epi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENIORHOTEL (type d'ecriture ARIAL en majuscule) »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) l'epi domicilié(e) 16 place de la madeleine,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 448 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, l'epi domicilié(e) 16 place de la madeleine,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENIORHOTEL (type d'ecriture ARIAL en majuscule) est expirée depuis le 8 décembre 2016.

l'epi a également déposé les autres marques suivantes : ART PLUS PLUS FRAIS PLUS LONGTEMPS , PACK & POCK , LES DELICES DU MOULIN , DEMEURES PAYSANNES DE FRANCE , LES DELICES DU MOULIN


l'epi sarl - 16 place de la madeleine,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 379448152


l'epi - 16 place de la madeleine,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 21 avril 2008 - Rejet partiel n°472830 - Publication au BOPI 2008-04-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Services de restauration (alimentation) ; Maisons de retraite pour personnes âgées.