Déposée le 11 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'EPI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES DELICES DU MOULIN »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'EPI domicilié(e) Parc Industriel de Fürst,57730 FOLSCHVILLER (dossier no 2337564) - 57730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 015 727 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) 1A Place Boecler, B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX 1 (dossier no 2337564) - 67024 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'EPI société à responsabilité limitée - Parc Industriel de Fürst,57730 FOLSCHVILLER (dossier no 2337564) - 57730 - France - SIREN 315015727
Cabinet METZ PATNI - 1A Place Boecler, B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX 1 (dossier no 2337564) - 67024 - France
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2007 n°2337564 - Publication au BOPI 2007-03-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39
Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21
Produits de restauration rapide à savoir croque-monsieur, hot dogs, croissants au jambon, friands, sandwiches, petits pains ronds à la viande. Préparations alimentaires panées à base de viande, de poisson ou de charcuterie à savoir croquettes, escalopes panées, beignets, fritures. Pâtes alimentaires, à savoir nouilles, spaghettis, macaronis, pâtes fourrées à la viande, raviolis, lasagnes, cannellonis. Produits de boulangerie tels que pains frais et de conservation, pain de céréales, de campagne, de régime, pain de mie, pain brioché, pain au lait, pain grillé. Petits pains. Pain au chocolat. Biscottes. Pâte à pain ou à gâteau congelée. Produits de pâtisserie à savoir gâteaux, biscuits, brioches, brioches fourrées viennoiserie. Tartes de dessert. Produits surgelés de pâtisserie tels que tartes, gâteaux, biscuits, croissants, brioches, pains d'épice. Pâtisserie charcutièrie à savoir jambon en croûte, tourtes, pâtés en croûte, viandes en croûte, feuilletés. Tartes aux légumes, à la viande, au fromage. Pizzas. Sandwiches, pain de mie garni, petits pains à la viande. Produits panés apéritifs, biscuits apéritifs. Pâtes alimentaires, produits alimentaires à base de pâtes. Produits alimentaires de restauration rapide à savoir petits pains ronds à la viande, sandwiches, petits pains à la saucisse chaude
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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