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Marques déposées par l'association loi 1901 L'Ephémère Guinguette
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éphémère guinguette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

éphémère guinguette
L'Ephémère Guinguette, 9220 association déclarée

Numéro de dépôt :
4212128
Date de dépôt :
23/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2025
éphémère guinguette de L\'Ephémère Guinguette

Présentation de la marque éphémère guinguette

Déposée le 23 septembre 2015 par l'association loi 1901 L'Ephémère Guinguette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « éphémère guinguette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 L'Ephémère Guinguette domicilié(e) 17 route de la Fontaine - 31120 - LACROIX-FALGARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 974 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Ephémère Guinguette, Mme Lemonnier Françoise domicilié(e) 17 Route de la Fontaine - 31120 - LACROIX6FALGARDE - France.

La marque éphémère guinguette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éphémère guinguette arrivera à expiration en date du 23 septembre 2025.


L'Ephémère Guinguette, 9220 association déclarée - 17 route de la Fontaine - 31120 - LACROIX-FALGARDE - France - SIREN 751974742


L'Ephémère Guinguette, Mme Lemonnier Françoise - 17 Route de la Fontaine - 31120 - LACROIX6FALGARDE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Inscription le 8 août 2017 - Rejet partiel n°705992 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-08

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Activités sportives et culturelles.