Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'EPERON
L'Eperon, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1263495
Date de dépôt :
07/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2023
L\'EPERON de L\'Eperon

Présentation de la marque L'EPERON

Déposée le 7 novembre 1983 par L'EperonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'EPERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L'EperonTODO domicilié(e) 21 rue du Sentier - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 301 776 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'Eperon domicilié(e) 21 rue du Sentier - 75002 - PARIS - France.

La marque L'EPERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L'EPERON est expirée depuis le 7 novembre 2023.

L'Eperon a également déposé les autres marques suivantes : L'INFORMATION HIPPIQUE , CAVADEOS.COM L'EPERON , L'INFORMATION HIPPIQUE L'EPERON , L'EPERON , L'EPERON CAVADEOS.COM , CAVADEOS , TOUR D'HONNEUR , LES PETITES ANNONCES DU CHEVAL , DES CHEVAUX DC & DH DES HOMMES , SPORTS EQUESTRES


L'Eperon, Société en nom collectif - 21 rue du Sentier - 75002 - PARIS - France - SIREN 350301776


L'Eperon - 21 rue du Sentier - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2025074 - Publication au BOPI 1993-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2003 n°2250730 - Publication au BOPI 2003-10-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17

Inscription le 23 mars 2004 - Gage radié n°389395 - Publication au BOPI 2004-03-23

Inscription le 23 mars 2004 - Gage radié n°389394 - Publication au BOPI 2004-03-23

Inscription le 16 avril 1993 - GAGE CONSTITUE n°158273 - Publication au BOPI 1993-04-16

Inscription le 16 mars 1993 - GAGE CONSTITUE n°156229 - Publication au BOPI 1993-03-16

Inscription - Transmission de propriété n°38431 - Publication au BOPI

Inscription le 3 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°205638 - Publication au BOPI 1996-09-03

Inscription le 5 décembre 2000 - Gage constitué n°312383 - Publication au BOPI 2000-12-05

Inscription le 3 février 2004 - Gage radié n°386462 - Publication au BOPI 2004-02-03

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2013 n°2541293 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Papiers et articles en papier, cartons et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, clichés, agences d'informations publicitaires et de publicité, annonces, plannigramme, agences de presses et d'informations non publicitaires, diffusion de nouvelles, abonnements et distributions de journaux, revues, organisation des sports et du tourisme, édition de livres et de revues, films cinématographiques, documents photographiques, enregistrements phonographiques et leur diffusion, éditions de films et de matériel audio-visuel, organisation de voyages et de conférences, spectacles son et lumière, reportages photographiques, hôtellerie et restauration, tous ces produits ou services concernant uniquement le cheval, les informations, les loisirs et tous les sports équestres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.