Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ANNUAIRE DU CHEVAL
L'EPERON, SNC

Numéro de dépôt :
3745333
Date de dépôt :
10/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L\'ANNUAIRE DU CHEVAL de L\'EPERON

Présentation de la marque L'ANNUAIRE DU CHEVAL

Déposée le 10 juin 2010 par la société L'EPERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ANNUAIRE DU CHEVAL »

Le déposant est la société L'EPERON domicilié(e) 21 RUE DU SENTIER - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 301 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'EPERON domicilié(e) 21 RUE DU SENTIER - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

L'EPERON a également déposé les autres marques suivantes : L'INFORMATION HIPPIQUE , CAVADEOS.COM L'EPERON , L'INFORMATION HIPPIQUE L'EPERON , L'EPERON , L'EPERON , L'EPERON CAVADEOS.COM , CAVADEOS , TOUR D'HONNEUR , LES PETITES ANNONCES DU CHEVAL , DES CHEVAUX DC & DH DES HOMMES


L'EPERON, SNC - 21 RUE DU SENTIER - 75002 - PARIS - France - SIREN 350301776


L'EPERON - 21 RUE DU SENTIER - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°634264 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.