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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'EPEE
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L'EPEE 1839
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'EPEE 1839
L'EPEE S.A.

Numéro de dépôt :
1348535
Date de dépôt :
28/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2016
L\'EPEE 1839 de L\'EPEE

Présentation de la marque L'EPEE 1839

Déposée le 28 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) L'EPEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'EPEE 1839 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'EPEE domicilié(e) 61 rue de Besançon,25630 SAINTE-SUZANNE (dossier no 2311102) - 25630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 121 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. domicilié(e) BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2311102) - 68071 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'EPEE 1839 est expirée depuis le 28 mars 2016.

L'EPEE a également déposé les autres marques suivantes : HOUR LAVIGNE LE TEMPS A DU TALENT. , PALLADIO


L'EPEE S.A. - 61 rue de Besançon,25630 SAINTE-SUZANNE (dossier no 2311102) - 25630 - France - SIREN 391121670


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES S.A. - BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2311102) - 68071 - France


Renouvellement sans limitation n°2055952 - Publication au BOPI 1995-45

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2006 n°2311102 - Publication au BOPI 2006-03-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription - Transmission de propriété n°30302 - Publication au BOPI

- Publication au BOPI

Inscription le 25 février 1994 - Transmission de propriété n°169834 - Publication au BOPI 1994-02-25

Inscription le 2 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°498956 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02

Inscription le 3 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501672 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-03

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.