PLAN EPARGNE AVENIR
Présentation de la marque PLAN EPARGNE AVENIR
Déposée le 8 juin 1993 par L'EPARGNE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAN EPARGNE AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PLAN EPARGNE AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN EPARGNE AVENIR est expirée depuis le 8 juin 2003.
L'EPARGNE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46
Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29