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Marques déposées par L'EPARGNE DE FRANCE
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HORIZON RETRAITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORIZON RETRAITE
L'EPARGNE DE FRANCE

Numéro de dépôt :
93450539
Date de dépôt :
13/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2003

Présentation de la marque HORIZON RETRAITE

Déposée le 13 janvier 1993 par L'EPARGNE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORIZON RETRAITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est L'EPARGNE DE FRANCE, domicilié(e) dont le siège social est à PARIS (17ème) au 60 rue de Prony - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service Juridique de L'EPARGNE DE FRANCE - France.

La marque HORIZON RETRAITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIZON RETRAITE est expirée depuis le 13 janvier 2003.

L'EPARGNE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : L EPARGNE DE FRANCE , LOCA-FINANCE , CROISSANCE ECU , CROISSANCE SERVICE , GESTION PATRIMONIALE L'EPARGNE DE FRANCE , CROISSANCE PER , L'EPARGNE DE FRANCE , CROISSANCE CAPITAL , CROISSANCE MONNAIE , CROISSANCE FONCIERE


L'EPARGNE DE FRANCE - dont le siège social est à PARIS (17ème) au 60 rue de Prony - France


Service Juridique de L'EPARGNE DE FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

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