Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROISSANCE PACIFIQUE
L'EPARGNE DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1449681
Date de dépôt :
12/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/1998
CROISSANCE PACIFIQUE de L\'EPARGNE DE FRANCE

Présentation de la marque CROISSANCE PACIFIQUE

Déposée le 12 février 1988 par la Société Anonyme (SA) L'EPARGNE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROISSANCE PACIFIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'EPARGNE DE FRANCE domicilié(e) 85, rue Jouffroy, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT. - France.

La marque CROISSANCE PACIFIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISSANCE PACIFIQUE est expirée depuis le 12 février 1998.

L'EPARGNE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : L EPARGNE DE FRANCE , LOCA-FINANCE , CROISSANCE ECU , CROISSANCE SERVICE , GESTION PATRIMONIALE L'EPARGNE DE FRANCE , CROISSANCE PER , L'EPARGNE DE FRANCE , CROISSANCE CAPITAL , CROISSANCE MONNAIE , CROISSANCE FONCIERE


L'EPARGNE DE FRANCE, Société Anonyme - 85, rue Jouffroy, 75017 PARIS. - France


Cabinet Hélène PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Assurances et finances.