Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROISSANCE MONNAIE
L'EPARGNE DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1390350
Date de dépôt :
21/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/1997
CROISSANCE MONNAIE de L\'EPARGNE DE FRANCE

Présentation de la marque CROISSANCE MONNAIE

Déposée le 21 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) L'EPARGNE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROISSANCE MONNAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'EPARGNE DE FRANCE domicilié(e) 85, rue Jouffroy à PARIS 17ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT. - France.

La marque CROISSANCE MONNAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISSANCE MONNAIE est expirée depuis le 21 janvier 1997.

L'EPARGNE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : L EPARGNE DE FRANCE , LOCA-FINANCE , CROISSANCE ECU , CROISSANCE SERVICE , GESTION PATRIMONIALE L'EPARGNE DE FRANCE , CROISSANCE PER , L'EPARGNE DE FRANCE , CROISSANCE CAPITAL , CROISSANCE FONCIERE , CROISSANCE REVENUS


L'EPARGNE DE FRANCE, Société Anonyme - 85, rue Jouffroy à PARIS 17ème. - France


Cabinet Hélène PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Assurances et finances.