Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Petits Nuages
L'Envers du Décor S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3514688
Date de dépôt :
18/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2017
Les Petits Nuages de L\'Envers du Décor

Présentation de la marque Les Petits Nuages

Déposée le 18 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Envers du Décor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Petits Nuages »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Envers du Décor domicilié(e) 11 rue du Clocher,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Envers du Décor domicilié(e) 11 rue du Clocher,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petits Nuages est expirée depuis le 18 juillet 2017.

L'Envers du Décor a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSIETTE DU VIGNERON , A la table des châteaux , THE PLACE TO BE IN SAINT-EMILION , L'AMBASSADE DES VINS BIO , A SAINT EMILION BAR A VINS L ENVERS DU DECOR , CINEPAIE , PRIX D'EXCELLENCE DES VINS


L'Envers du Décor S.A.R.L. - 11 rue du Clocher,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France


L'Envers du Décor - 11 rue du Clocher,33330 SAINT-EMILION - 33330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Inscription le 1 février 2017 - Transmission totale de propriété n°693600 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.