Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AMBASSADE DES VINS BIO
L'ENVERS DU DECOR, SARL

Numéro de dépôt :
3906119
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022
L\'AMBASSADE DES VINS BIO de L\'ENVERS DU DECOR

Présentation de la marque L'AMBASSADE DES VINS BIO

Déposée le 19 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ENVERS DU DECOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AMBASSADE DES VINS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ENVERS DU DECOR domicilié(e) 11 rue du clocher, BP 18 - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 661 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ENVERS DU DECOR domicilié(e) 11 rue du clocher, BP 18 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque L'AMBASSADE DES VINS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AMBASSADE DES VINS BIO est expirée depuis le 19 mars 2022.

L'ENVERS DU DECOR a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSIETTE DU VIGNERON , A la table des châteaux , THE PLACE TO BE IN SAINT-EMILION , Les Petits Nuages , A SAINT EMILION BAR A VINS L ENVERS DU DECOR , CINEPAIE , PRIX D'EXCELLENCE DES VINS


L'ENVERS DU DECOR, SARL - 11 rue du clocher, BP 18 - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 338661432


L'ENVERS DU DECOR - 11 rue du clocher, BP 18 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.