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Marques déposées par l'association loi 1901 L'Entreprise Ecole
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toméo
Marque expirée - Marque en non vigueur

toméo
L'Entreprise Ecole association loi 1901

Numéro de dépôt :
3633039
Date de dépôt :
11/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2019
toméo de L\'Entreprise Ecole

Présentation de la marque toméo

Déposée le 11 mars 2009 par l'association loi 1901 L'Entreprise Ecole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « toméo »

Le déposant est l'association loi 1901 L'Entreprise Ecole domicilié(e) 17 rue Marcellin Berthelot,69190 SAINT-FONS - 69190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Entreprise Ecole domicilié(e) 17 rue Marcellin Berthelot,69190 SAINT-FONS - 69190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque toméo est expirée depuis le 11 mars 2019.


L'Entreprise Ecole association loi 1901 - 17 rue Marcellin Berthelot,69190 SAINT-FONS - 69190 - France


L'Entreprise Ecole - 17 rue Marcellin Berthelot,69190 SAINT-FONS - 69190 - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-16

Republication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.