Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEOTECHNOTRAITEMENTS
L'ENTREPRISE COUTHEILLAS S.A.

Numéro de dépôt :
92422438
Date de dépôt :
12/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2002

Présentation de la marque GEOTECHNOTRAITEMENTS

Déposée le 12 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) L'ENTREPRISE COUTHEILLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEOTECHNOTRAITEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ENTREPRISE COUTHEILLAS domicilié(e) 185, Avenue du Général Leclerc, 94700 MAISONS ALFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 753 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEKOYA S.A. - France.

La marque GEOTECHNOTRAITEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422438.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEOTECHNOTRAITEMENTS est expirée depuis le 12 juin 2002.

L'ENTREPRISE COUTHEILLAS a également déposé les autres marques suivantes : HPC ENVIROTEC , L.N.I. LYON NETTOYAGE INDUSTRIE , SAS SECOURS APRES SINISTRES , ENVIROTEC , STEAMER , LES SERVICES SAS , SAS ASSECHEMENT , S.A.S POINT SERVICES LE SECRET DES INTERIEURS ACCUEILLANTS , COUTHEILLAS RAG SAUVETAGE ET DECONTAMINATION APRES SINISTRE , S.A.S SAIN, ACCUEILLANT ET SUR


L'ENTREPRISE COUTHEILLAS S.A. - 185, Avenue du Général Leclerc, 94700 MAISONS ALFORT - France - SIREN 327753281


SEKOYA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Dépollution, décontamination et assainissement des sols, des nappes phréatiques, des eaux et air contaminés