Présentation de la marque LA LIBRE DECISION MEUBLENA
Déposée le 1 octobre 1976 par L'Entente Nationale de l'Ameublement (ENA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « LA LIBRE DECISION MEUBLENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est L'Entente Nationale de l'Ameublement (ENA) domicilié(e) (soc. an.), 89, avenue Danièle-Casanova, Ivry-sur-Seine (Hauts de Seine). - France.
La marque LA LIBRE DECISION MEUBLENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA LIBRE DECISION MEUBLENA est expirée depuis le 1 octobre 1986.
L'Entente Nationale de l'Ameublement (ENA a également déposé les autres marques suivantes : LA LIBRE DECISION MEUBLENA
L'Entente Nationale de l'Ameublement (ENA) - (soc. an.), 89, avenue Danièle-Casanova, Ivry-sur-Seine (Hauts de Seine). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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