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Marques déposées par l'association loi 1901 L'enfer des Combrailles
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L'INFERNALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INFERNALE
Association “ L'enfer des Combrailles ”, Loi 1901

Numéro de dépôt :
3821588
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2021
L\'INFERNALE de L\'enfer des Combrailles

Présentation de la marque L'INFERNALE

Déposée le 6 avril 2011 par l'association loi 1901 L'enfer des Combrailles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INFERNALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 L'enfer des Combrailles domicilié(e) Chez M. DURIN Sylvain – Le Bourg - 63560 - SERVANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain DURIN domicilié(e) Le Bourg - 63560 - SERVANT - France.

La marque L'INFERNALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821588.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INFERNALE est expirée depuis le 6 avril 2021.


Association “ L'enfer des Combrailles ”, Loi 1901 - Chez M. DURIN Sylvain – Le Bourg - 63560 - SERVANT - France


Sylvain DURIN - Le Bourg - 63560 - SERVANT - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir.