Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASPARD LE HOMARD
L'ENCRE ET LA PIERRE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4026906
Date de dépôt :
14/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2023
GASPARD LE HOMARD de L\'ENCRE ET LA PIERRE

Présentation de la marque GASPARD LE HOMARD

Déposée par voie électronique le 14 août 2013 par l'association loi 1901 L'ENCRE ET LA PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GASPARD LE HOMARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 L'ENCRE ET LA PIERRE domicilié(e) Chemin des Jaunelles - 17580 - Le Bois-Plage en Ré - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ENCRE ET LA PIERRE, M. Hans-Jörg GUITTON domicilié(e) Chemin des Jaunelles - 17580 - Le Bois-Plage en Ré - France.

La marque GASPARD LE HOMARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASPARD LE HOMARD est expirée depuis le 14 août 2023.

L'ENCRE ET LA PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : L'île aux livres


L'ENCRE ET LA PIERRE, Association loi 1901 - Chemin des Jaunelles - 17580 - Le Bois-Plage en Ré - France


L'ENCRE ET LA PIERRE, M. Hans-Jörg GUITTON - Chemin des Jaunelles - 17580 - Le Bois-Plage en Ré - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.