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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ENCANTADA
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L'ENCANTADA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENCANTADA
SAS L'ENCANTADA, SAS

Numéro de dépôt :
4092380
Date de dépôt :
21/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2024
L\'ENCANTADA de L\'ENCANTADA

Présentation de la marque L'ENCANTADA

Déposée par voie électronique le 21 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ENCANTADA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ENCANTADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ENCANTADA domicilié(e) MENICHOT, Route d'Auch - 32190 - Vic Fezensac - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 368 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS L'ENCANTADA, M. Vincent CORNU domicilié(e) MENICHOT, Route d'Auch - 32190 - Vic Fezensac - France.

La marque L'ENCANTADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENCANTADA est expirée depuis le 21 mai 2024.

L'ENCANTADA a également déposé les autres marques suivantes : GNAC , EXTRA WHITE , MADE IN ARMAGNAC


SAS L'ENCANTADA, SAS - MENICHOT, Route d'Auch - 32190 - Vic Fezensac - France - SIREN 535368302


SAS L'ENCANTADA, M. Vincent CORNU - MENICHOT, Route d'Auch - 32190 - Vic Fezensac - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Service de vente au détail de boissons alcolisées ; Promotion des ventes pour le compte de tiers.