Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPOLEONLAND
L'Eminence Bleue, SAS

Numéro de dépôt :
3902219
Date de dépôt :
04/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/03/2022
NAPOLEONLAND de L\'Eminence Bleue

Présentation de la marque NAPOLEONLAND

Déposée le 4 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'Eminence Bleue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NAPOLEONLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'Eminence Bleue domicilié(e) 8 bis rue Gabriel Voisin - 51100 - Reims - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 047 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Eminence Bleue, Mme. Catherine DEVESSIER domicilié(e) 8 bis rue Gabriel Voisin - 51100 - Reims - France.

La marque NAPOLEONLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPOLEONLAND est expirée depuis le 4 mars 2022.

L'Eminence Bleue a également déposé les autres marques suivantes : i-certificats , CYBER ADMIN , R ROYCOLAND , EB EVIDENCE BLEUE REIMS , 34 REIMS , , NAPOLEONLAND , STYL'ENCRE , Napoléonpolis , NAPOLEONLAND


L'Eminence Bleue, SAS - 8 bis rue Gabriel Voisin - 51100 - Reims - France - SIREN 533047783


L'Eminence Bleue, Mme. Catherine DEVESSIER - 8 bis rue Gabriel Voisin - 51100 - Reims - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.