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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'EMERAUDE
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PELTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELTIER
L'EMERAUDE, SARL

Numéro de dépôt :
3845066
Date de dépôt :
08/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2021
PELTIER de L\'EMERAUDE

Présentation de la marque PELTIER

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'EMERAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PELTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'EMERAUDE domicilié(e) 34 Boulevard de Lyon - 02000 - LAON - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 680 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LECLERCQ AVOCATS domicilié(e) 146 RUE NATIONALE - 59000 - LILLE - France.

La marque PELTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELTIER est expirée depuis le 8 juillet 2021.


L'EMERAUDE, SARL - 34 Boulevard de Lyon - 02000 - LAON - France - SIREN 711680157


LECLERCQ AVOCATS - 146 RUE NATIONALE - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; coutellerie ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; armes blanches ; canifs ; pinces à ongles ; pinces à épiler ;

Articles de bijouterie ; joaillerie ; montres ; horloges ; horloges électriques ; pendules [horlogerie] ; aiguilles [horlogerie] ; alliages de métaux précieux ; parures d'ambre jaune ; parures d'ivoire ; amulettes [bijouterie] ; ancres [horlogerie] ; anneaux [bijouterie] ; parures d'argent ; bagues [bijouterie] ; colliers [bijouterie] ; épingles [bijouterie] ; balanciers [horlogerie] ; barillets [horlogerie] ; coffrets à bijoux ; bijoux en cloisonné ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; verres de montres ; montres-bracelets ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; bracelets de montres ; broches [bijouterie] ; cadrans [horlogerie] ; chaînes [bijouterie] ; chaînes de montres ; chronographes [montres] ; chronomètres ; porte clefs de fantaisie ; épingles de cravates ; diamants ; écrins ; mouvements d'horlogerie ; insignes en métaux précieux ; ornements en jais ; lingots de métaux précieux ; médailles ; médaillons [bijouterie] ; agates ; perles [bijouterie] ; pierreries ; pierres fines ; pierres précieuses ; réveille-matin ; strass ;

Horlogerie [entretien et réparation] ; bijouterie [entretien et réparation] ; montres [entretien et réparation].