Déposée le 8 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EMBOUT FRANCAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'Embout français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'EMBOUT FRANCAIS domicilié(e) 2 IMPASSE MAURICE RAVEL, CS 40161 JONAGE - 69881 - MEYZIEU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 680 047 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'EMBOUT FRANCAIS, .., M. ... ... domicilié(e) 2 IMPASSE MAURICE RAVEL, CS 40161 JONAGE - 69881 - MEYZIEU CEDEX - France.
La marque L'Embout français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'Embout français arrivera à expiration en date du 8 mars 2030.
L'EMBOUT FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : EARPROTECT
L'EMBOUT FRANCAIS, SAS - 2 IMPASSE MAURICE RAVEL, CS 40161 JONAGE - 69881 - MEYZIEU CEDEX - France - SIREN 400680047
L'EMBOUT FRANCAIS, .., M. ... ... - 2 IMPASSE MAURICE RAVEL, CS 40161 JONAGE - 69881 - MEYZIEU CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2010 n°2449858 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-03
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2019 n°2731071 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-20
- embout de prothèse auditive ; bouchon d'oreille anti-bruit ; bouchon d'oreille anti-eau ; appareil pour la protection de l'ouïe. - tampon d'oreille pour la plongée.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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