Marque enregistrée - Marque en vigueur

Emballez au naturel
L'EMBALLAGE VERT, SASU

Numéro de dépôt :
4251175
Date de dépôt :
21/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2026
Emballez au naturel de L\'EMBALLAGE VERT

Présentation de la marque Emballez au naturel

Déposée par voie électronique le 21 février 2016 par L'EMBALLAGE VERTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Emballez au naturel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est L'EMBALLAGE VERTTODO domicilié(e) 172 ROUTE SOUS LA VILLE - 74330 - SILLINGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 567 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'EMBALLAGE VERT, M. LAURENT CALVAYRAC domicilié(e) 172 ROUTE SOUS LA VILLE - 74330 - SILLINGY - France.

La marque Emballez au naturel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Emballez au naturel arrivera à expiration en date du 21 février 2026.


L'EMBALLAGE VERT, SASU - 172 ROUTE SOUS LA VILLE - 74330 - SILLINGY - France - SIREN 804567717


L'EMBALLAGE VERT, M. LAURENT CALVAYRAC - 172 ROUTE SOUS LA VILLE - 74330 - SILLINGY - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).