Déposée le 23 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) L'EMBALLAGE CARTON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MONO -PAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'EMBALLAGE CARTON domicilié(e) Zone Industrielle, route de Marolles, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE. - France.
La marque MONO -PAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'EMBALLAGE CARTON S.A., société anonyme - Zone Industrielle, route de Marolles, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05
Machines et machines-outils, notamment pour l'obtention de flans de cartons, leur découpage, leur impression, leur rainage, leur pliage, leur enduction d'adhésif, leur mise en volume, leur maintien;machines pour le conditionnement de tous produits;notamment par enveloppement de ceux-ci au moyen de flans en carton ondulé, puis fermeture par collage, ficelage ou analogue;machines à dépiler les flans;machines à transférer, plier, fermer et empiler des conditionnements;machines à stocker, distribuer, transférer des produits, en particulier des livres, revues, périodiques, reproductions graphiques et autres produits de l'imprimerie;machines à stocker, distribuer, transférer;accessoires de machines et mcanismes complémentaires non compris dans d'autres classes.Carton et articles en carton;articles pour reliures;matières adhésives et bandes adhésives;emballages en carton, notamment pour l'expédition d'objets tels que livres, revues, périodiues, et oeuvres graphiques.Emballages en matières plastiques, notamment pour l'expédition d'objets tels que livres, revues, périodiques et oeuvres graphiques.Transport et entrepôt;services rendus en rapport avec les conseils, la conception, la fabrication et la mise en oeuvre d'emballages, avec les conseils, la conception, la fabrication et la mise en oeuvre de procédés et installations de conditionnement, d'emballage et d'empaquetage de marchandises avant leur expédition; entreposage, emballage, conditionnement, tri, expédition, transport et distribution d'objets.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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