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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'EMBALLAGE CARTON
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INSTAPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTAPAC
L'EMBALLAGE CARTON S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1340982
Date de dépôt :
16/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1995

Présentation de la marque INSTAPAC

Déposée le 16 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) L'EMBALLAGE CARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTAPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'EMBALLAGE CARTON domicilié(e) Zone Industrielle, route de Marolles, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE. - France.

La marque INSTAPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTAPAC est expirée depuis le 16 décembre 1995.

L'EMBALLAGE CARTON a également déposé les autres marques suivantes : PACBOOK , PACDISC , COLICHOC , PRESTOPAC , AUTOPAC , PACPOST , PRESTOPAC , AUTOPAC , EMBALPAC , MASTER -PAC


L'EMBALLAGE CARTON S.A., société anonyme - Zone Industrielle, route de Marolles, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Machines et machines-outils, notamment pour l'obtention de flans de cartons, leur découpage, leur impression, leur rainage, leur pliage, leur enduction d'adhésif, leur mise en volume, leur maintien;machines pour le conditionnement de tous produits, notamment par enveloppement de ceux-ci au moyen de flans en carton ondulé, puis fermeture par collage, ficelage ou analogue;machines à dépiler les flans;machines à transférer, plier, fermer et empiler des conditionnements;machines à stocker, distribuer, transférer des produits, en particulier des livres, revues, périodiques, reproductions graphiques et autres produits de l'imprimerie;machines à stocker, distribuer, transférer des disques, cassettes, disquettes, photos, et autres objets substantiellement plats ou ayant deux grandes faces parallèles;accessoires de machines et mécanismes complémentaires non compris dans d'autres classes.Transport et entrepôt;services rendus en rapport avec les conseils, la conception, la fabrication et la mise en oeuvre d'emballages, avec les conseils, la conception, la fabrication et la mise en oeuvre de procédés et installations de conditionnement, d'emballage et d'empaquetage de marchandises avant leur expédition; entreposage, emballage, conditionnement, tri, expédition, transport et distribution d'objets.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.