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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'EMBALLAGE CARTON
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INSTAPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTAPAC
L'EMBALLAGE CARTON S.A., société anonyme, Zone Industrielle, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE.

Numéro de dépôt :
1306866
Date de dépôt :
23/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/1995

Présentation de la marque INSTAPAC

Déposée le 23 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) L'EMBALLAGE CARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTAPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'EMBALLAGE CARTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque INSTAPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTAPAC est expirée depuis le 23 avril 1995.

L'EMBALLAGE CARTON a également déposé les autres marques suivantes : PACBOOK , INSTAPAC , PACDISC , COLICHOC , PRESTOPAC , AUTOPAC , PACPOST , PRESTOPAC , AUTOPAC , EMBALPAC


L'EMBALLAGE CARTON S.A., société anonyme, Zone Industrielle, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés;journaux et périodiques, livres;papeterie;matériel d'instruction ou d'enseignement; cartes à jouer.