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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'EMBALLAGE CARTON
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FLOPPY - PAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLOPPY - PAC
L'EMBALLAGE CARTON, société anonyme

Numéro de dépôt :
1648435
Date de dépôt :
07/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2001

Présentation de la marque FLOPPY - PAC

Déposée le 7 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) L'EMBALLAGE CARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLOPPY - PAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'EMBALLAGE CARTON domicilié(e) Z.I., Route de Marolles, 91220 BRETIGNY SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque FLOPPY - PAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOPPY - PAC est expirée depuis le 7 mars 2001.

L'EMBALLAGE CARTON a également déposé les autres marques suivantes : PACBOOK , INSTAPAC , PACDISC , COLICHOC , PRESTOPAC , AUTOPAC , PACPOST , PRESTOPAC , AUTOPAC , EMBALPAC


L'EMBALLAGE CARTON, société anonyme - Z.I., Route de Marolles, 91220 BRETIGNY SUR ORGE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, emballages en papier ou en carton, feuilles et emballages en matières plastique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.