Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLOPPY-PAC
L'EMBALLAGE CARTON, société anonyme, Z.I., Route de Marolles, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE.

Numéro de dépôt :
1175813
Date de dépôt :
08/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FLOPPY-PAC

Déposée le 8 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) L'EMBALLAGE CARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLOPPY-PAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'EMBALLAGE CARTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT CABINET CHEREAU. - France.

La marque FLOPPY-PAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FLOPPY-PAC est expirée depuis le 8 avril 1991.

L'EMBALLAGE CARTON a également déposé les autres marques suivantes : PACBOOK , INSTAPAC , PACDISC , COLICHOC , PRESTOPAC , AUTOPAC , PACPOST , PRESTOPAC , AUTOPAC , EMBALPAC


L'EMBALLAGE CARTON, société anonyme, Z.I., Route de Marolles, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE. - France


NOVAPAT CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, emballages en papier ou en carton, feuilles et emballages en matière plastique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.