Déposée le 18 décembre 2012 par monsieur L'ELIE Patrick David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Bilan RH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est monsieur L'ELIE Patrick David domicilié(e) 201 avenue des Pugets, Bat B La Romarine - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. L'ELIE Patrick David domicilié(e) 201 avenue des Pugets, Bat B La Romarine - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.
La marque Bilan RH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bilan RH est expirée depuis le 18 décembre 2022.
L'ELIE Patrick David a également déposé les autres marques suivantes : WEB PLANNING
M. L'ELIE Patrick David - 201 avenue des Pugets, Bat B La Romarine - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France
M. L'ELIE Patrick David - 201 avenue des Pugets, Bat B La Romarine - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ;
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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