L'ELECTRONIQUE DES VEHICULES ET DES RESEAUX E.V.R. (société anonyme)
Numéro de dépôt :
1167496
Date de dépôt :
09/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque TRAFICODE
Déposée le 9 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) L'ELECTRONIQUE DES VEHICULES ET DES RESEAUX E.V.R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRAFICODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ELECTRONIQUE DES VEHICULES ET DES RESEAUX E.V.R domicilié(e) 11, 13, rue de la Nouvelle France, AUBERVILLIERS (Seine-Saint-Denis). - France.
La marque TRAFICODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'ELECTRONIQUE DES VEHICULES ET DES RESEAUX E.V.R. (société anonyme) - 11, 13, rue de la Nouvelle France, AUBERVILLIERS (Seine-Saint-Denis). - France
Inscription - Changement de dénomination n°128968 - Publication au BOPI 1981-35
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;matériels électroniques de transmission de données et télécommande de circulation, transmission sur ligne téléphonique spécialisée;équipement d'analyse du trafic.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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