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Marques déposées par L'ELECTRONIQUE DES VEHICULES ET DES RESEAUX (E.V.R
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ISOBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOBUS
L'ELECTRONIQUE DES VEHICULES ET DES RESEAUX (E.V.R.)

Numéro de dépôt :
1101704
Date de dépôt :
03/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ISOBUS

Déposée le 3 juillet 1979 par L'ELECTRONIQUE DES VEHICULES ET DES RESEAUX (E.V.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ISOBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L'ELECTRONIQUE DES VEHICULES ET DES RESEAUX (E.V.R.) domicilié(e) (société anonyme), 11, 13, rue de la Nouvelle France AUBERVILLIERS (Seine-Saint-Denis). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de MORELOS. - France.

La marque ISOBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ISOBUS est expirée depuis le 3 juillet 1989.

L'ELECTRONIQUE DES VEHICULES ET DES RESEAUX (E.V.R a également déposé les autres marques suivantes : VISOTRAFIC , ELECTROMATIC EVR , TRAFICODE , ELECTROMATE EVR


L'ELECTRONIQUE DES VEHICULES ET DES RESEAUX (E.V.R.) - (société anonyme), 11, 13, rue de la Nouvelle France AUBERVILLIERS (Seine-Saint-Denis). - France


de MORELOS. - France


Inscription - Changement de dénomination n°23596 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-005

Inscription - Transmission de propriété n°23595 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°23597 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°23598 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°128968 - Publication au BOPI

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.