Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOTRAFIC
L'Electronique des Véhicules et des Réseaux (E.V.R.)

Numéro de dépôt :
951190
Date de dépôt :
02/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ISOTRAFIC

Déposée le 2 avril 1976 par L'Electronique des Véhicules et des Réseaux (E.V.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ISOTRAFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L'Electronique des Véhicules et des Réseaux (E.V.R.), domicilié(e) (soc. an.), 11-13, rue de la Nouvelle France, Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). - France.

La marque ISOTRAFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ISOTRAFIC est expirée depuis le 2 avril 1986.

L'Electronique des Véhicules et des Réseaux (E.V.R a également déposé les autres marques suivantes : ELECTROMATH , TRAFI SCOPE , AUTOTRACE , EVR L ELECTRONIQUE DES VEHICULES ET DES RESEAUX


L'Electronique des Véhicules et des Réseaux (E.V.R.) - (soc. an.), 11-13, rue de la Nouvelle France, Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508

Inscription - Changement de dénomination n°15360 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°15361 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;notamment procédé de commande de feux de carrefours.