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Marques déposées par L'Electronique Appliquée
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L ELECTRONIQUE APPLIQUEE ELA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ELECTRONIQUE APPLIQUEE ELA
L'Electronique Appliquée

Numéro de dépôt :
8899
Date de dépôt :
19/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque L ELECTRONIQUE APPLIQUEE ELA

Déposée le 19 décembre 1975 par L'Electronique Appliquée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L ELECTRONIQUE APPLIQUEE ELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L'Electronique Appliquée domicilié(e) (soc. an.), 98, rue Maurice-Arnoux, Montrouge (Hauts de Seine). - France.

La marque L ELECTRONIQUE APPLIQUEE ELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 10

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque L ELECTRONIQUE APPLIQUEE ELA est expirée depuis le 19 décembre 1985.

L'Electronique Appliquée a également déposé les autres marques suivantes : MEDIALITH , MINILITH , MAXILITH , CICERON ELA , BABYLITH , HELITRODE , SELAS , LA L'ELECTRONIQUE-APPLIQUEE


L'Electronique Appliquée - (soc. an.), 98, rue Maurice-Arnoux, Montrouge (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-500

Instruments, dispositifs, appareils et machines comportant application des différentes propriétés de l'électricité, permettant l'utilisation des propriétés de l'électricité, les accessoires et pièces détachées de ces instruments, dispositifs, appareils et machines, y compris les appareils et équipements destinés aux télécommunications, à l'exploitation des propriétés des ondes acoustiques, ainsi que les instruments, appareils et équipements médicaux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.