Déposée le 22 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) L'ELECTROLYSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ActiLyse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-26 du 30 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ELECTROLYSE domicilié(e) Z.I. DE MAUCOULET, 33360 LATRESNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 460 200 645 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DOMINIQUE SENTAGNES L'ELECTROLYSE - France.
La marque ActiLyse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030355.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ActiLyse est expirée depuis le 22 mai 2010.
L'ELECTROLYSE (S.A.) - Z.I. DE MAUCOULET, 33360 LATRESNE - France - SIREN 460200645
MONSIEUR DOMINIQUE SENTAGNES L'ELECTROLYSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43
Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26
Installations fixes ou mobiles pour le traitement ou la valorisation ou le recyclage d'eaux usées, d'effluents, de boues ou de déchets. Unités pour la valorisation énergétique de déchets et d'effluents. Traitement, valorisation ou recyclage de déchets et d'effluents. Purification d'eaux usées. Dimensionnement, conception et établissement de plans pour équipements et unités industrielles. Ingénierie, recherche scientifique et industrielle, prestations d'études, développement de procédés, travaux de laboratoires, essais de matériaux.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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