Association l'Élan Retrouvé association Loi 1901 (JO du 8 Août 1948), reconnue d'Utilité Publique par Décret du 14 Décembre 1956
Numéro de dépôt :
98758811
Date de dépôt :
09/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2008
Présentation de la marque L'Élan Retrouvé
Déposée le 9 novembre 1998 par l'association loi 1901 l'Élan Retrouvé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'Élan Retrouvé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-51 du 18 décembre 1998.
Le déposant est l'association loi 1901 l'Élan Retrouvé domicilié(e) siège : 23 Rue de La Rochefoucauld, Paris 9ème - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 676 349 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION L'ÉLAN RETROUVÉ A l'attention de Monsieur David CAUSSE Directeur de l'Association - France.
La marque L'Élan Retrouvé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association l'Élan Retrouvé association Loi 1901 (JO du 8 Août 1948), reconnue d'Utilité Publique par Décret du 14 Décembre 1956 - siège : 23 Rue de La Rochefoucauld, Paris 9ème - France - SIREN 775676349
ASSOCIATION L'ÉLAN RETROUVÉ A l'attention de Monsieur David CAUSSE Directeur de l'Association - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17
Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51
- soins et réinsertion de personnes souffrant de troubles mentaux ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès soit : * soins médicaux * colloques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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