Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAT DE L'ÉLAN RETROUVÉ
ASSOCIATION L'ÉLAN RETROUVÉ association Loi 1901 (JO du 8 Août 1948), reconnue d'Utilité Publique par Décret du 14 Décembre 1956

Numéro de dépôt :
98758330
Date de dépôt :
02/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2008

Présentation de la marque CAT DE L'ÉLAN RETROUVÉ

Déposée le 2 novembre 1998 par l'association loi 1901 L'ÉLAN RETROUVÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAT DE L'ÉLAN RETROUVÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 L'ÉLAN RETROUVÉ domicilié(e) siège : 23 Rue de La Rochefoucauld, Paris 9ème - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 676 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION L'ÉLAN RETROUVÉ A l'attention de Monsieur David CAUSSE Directeur - France.

La marque CAT DE L'ÉLAN RETROUVÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAT DE L'ÉLAN RETROUVÉ est expirée depuis le 2 novembre 2008.

L'ÉLAN RETROUVÉ a également déposé les autres marques suivantes : L'Élan Retrouvé , ESAT DE L'ÉLAN , CAT de L'ÉLAN , L'Élan , ESAT DE L'ÉLAN RETROUVÉ


ASSOCIATION L'ÉLAN RETROUVÉ association Loi 1901 (JO du 8 Août 1948), reconnue d'Utilité Publique par Décret du 14 Décembre 1956 - siège : 23 Rue de La Rochefoucauld, Paris 9ème - France - SIREN 775676349


ASSOCIATION L'ÉLAN RETROUVÉ A l'attention de Monsieur David CAUSSE Directeur - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

- soins et réinsertion de personnes souffrant de troubles mentaux ou handicapées par la maladie mentale - restauration (alimentation) - prestation de ménage de locaux - organisation et conduite de colloques, conférences et congrès - formation professionnelle de personnes souffrant de troubles mentaux ou handicapées par la maladie mentale - gestions de fichiers informatiques, reproduction de documents - conditionnement de produits - reliure de documents, façonnage d'imprimés, broderie et couture, retouche de vêtements - entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.