Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EGESEC
L'EGESEC (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1574636
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2000
L\'EGESEC de L\'EGESEC

Présentation de la marque L'EGESEC

Déposée le 5 février 1990 par l'association loi 1901 L'EGESEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'EGESEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 L'EGESEC domicilié(e) 7 avenue Pierre Verdier, 34500 BEZIERS - France.

La marque L'EGESEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EGESEC est expirée depuis le 5 février 2000.


L'EGESEC (Association loi 1901) - 7 avenue Pierre Verdier, 34500 BEZIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Institution d'enseignement, initial, professionnel et formation continue