Déposée le 16 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'effet Papillon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Kilo Métaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'effet Papillon domicilié(e) 92 avenue Pierre Mendès France - 49240 - Avrillé - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Effet Papillon, Mlle Charlotte Rocher domicilié(e) 92 avenue Pierre Mendès France - 49240 - Avrillé - France.
La marque Kilo Métaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'effet Papillon, SARL - 92 avenue Pierre Mendès France - 49240 - Avrillé - France
L'Effet Papillon, Mlle Charlotte Rocher - 92 avenue Pierre Mendès France - 49240 - Avrillé - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Inscription le 19 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594832 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main).
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