Déposée le 28 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Edelweiss
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA POULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-51 du 23 décembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Edelweiss domicilié(e) 12 rue de la Préfecture,06300 NICE (dossier no 2265465) - 06300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 011 933 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL L'Edelweiss domicilié(e) 12 rue de la Préfecture,06300 NICE (dossier no 2265465) - 06300 - France.
La marque LA POULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA POULETTE est expirée depuis le 28 octobre 2014.
SARL L'Edelweiss SARL - 12 rue de la Préfecture,06300 NICE (dossier no 2265465) - 06300 - France - SIREN 330011933
SARL L'Edelweiss - 12 rue de la Préfecture,06300 NICE (dossier no 2265465) - 06300 - France
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2004 n°2265465 - Publication au BOPI 2004-05-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-26
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51
- Volailles, lapins et gibiers à plumes et à poils, crus ou cuits, entiers ou découpés, en conserve ou plats cuisinés. - Abats de volailles frais, en conserve, semi-conserve ou plats cuisinés. - Jambons de porc ou de sanglier crus, cuits, séchés ou fumés. - Fromages à base de lait de vache, brebis ou chèvre. - Lait entier et demi-écrémé, frais, longue conservation et produits ultra frais à base de lait. - Beurre cru, pasteurisé, doux, demi-sel et salé. - Oeufs. - Poissons en conserve, semi-conserve, salés, fumés ou séchés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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