Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNESOL
L'EDA (L'EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95571519
Date de dépôt :
15/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2005

Présentation de la marque TOURNESOL

Déposée le 15 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) L'EDA (L'EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURNESOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'EDA (L'EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT domicilié(e) 72 avenue de la Liberté, 92753 NANTERRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 988 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'EDA (L'EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT) - France.

La marque TOURNESOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNESOL est expirée depuis le 15 mai 2005.

L'EDA (L'EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PELICAN PARTICIPATION A L'EXPANSION LOCALE OU L'INSERTION PAR L'APPUI A LA CREATION D'ACTIVITES NOUVELLES , ENVILLAGE , ERASMUS ENTRETIEN-REHABILITATION-AMENAGEMENT-SURETE-MAINTENANCE A USAGE SOCIAL


L'EDA (L'EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT) Société Anonyme - 72 avenue de la Liberté, 92753 NANTERRE CEDEX - France - SIREN 389988072


L'EDA (L'EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Gestion des affaires commerciales Affaires immobilières Gérance d'immeuble Constructions et réparations Travaux publics Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux.Travaux d'ingénieurs

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.