Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE BAYARD
L'ECRIN DES VINS AUTHENTIQUES

Numéro de dépôt :
1034079
Date de dépôt :
09/11/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Perpignan

Présentation de la marque CUVEE BAYARD

Déposée le 9 novembre 1977 par L'ECRIN DES VINS AUTHENTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Perpignan), la marque française « CUVEE BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L'ECRIN DES VINS AUTHENTIQUES, domicilié(e) (S.A.R.L.) la Chapelle de Vilar-Milar à Llupia, boite postale 43, 66300 Thuir. - France.

La marque CUVEE BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CUVEE BAYARD est expirée depuis le 9 novembre 1987.

L'ECRIN DES VINS AUTHENTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DU PRESBYTERE , LE VIGNE DE PIERRE


L'ECRIN DES VINS AUTHENTIQUES - (S.A.R.L.) la Chapelle de Vilar-Milar à Llupia, boite postale 43, 66300 Thuir. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027

Vins, spiritueux ou liqueurs.