Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE BAYARD
Numéro de dépôt :
1034079
Date de dépôt :
09/11/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Perpignan
Présentation de la marque CUVEE BAYARD
Déposée le 9 novembre 1977 par L'ECRIN DES VINS AUTHENTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Perpignan), la marque française « CUVEE BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CUVEE BAYARD est expirée depuis le 9 novembre 1987.
L'ECRIN DES VINS AUTHENTIQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027