Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Vêtements Séniors
L'Ecrin d'Amélie, SARL

Numéro de dépôt :
4094777
Date de dépôt :
31/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Vêtements Séniors de L\'Ecrin d\'Amélie

Présentation de la marque Vêtements Séniors

Déposée par voie électronique le 31 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Ecrin d'Amélie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vêtements Séniors »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'Ecrin d'Amélie domicilié(e) Z.I. Laville, Avenue Georges Clémenceau - 47240 - BON ENCONTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 208 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Ecrin d'Amélie, M. Ernest Massardi domicilié(e) Z.I. Laville, Avenue Georges Clémenceau - 47240 - BON ENCONTRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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L'Ecrin d'Amélie a également déposé les autres marques suivantes : Vêtements mode Séniors , vêtements troisième âge , Prêt à Porter Séniors


L'Ecrin d'Amélie, SARL - Z.I. Laville, Avenue Georges Clémenceau - 47240 - BON ENCONTRE - France - SIREN 395208754


L'Ecrin d'Amélie, M. Ernest Massardi - Z.I. Laville, Avenue Georges Clémenceau - 47240 - BON ENCONTRE - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Inscription le 18 avril 2018 - Rejet total n°721807 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.