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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECOLE SUR INTERNET
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
L'ECOLE SUR INTERNET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4269878
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2026
Marque figurative de L\'ECOLE SUR INTERNET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 4 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECOLE SUR INTERNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECOLE SUR INTERNET domicilié(e) 28 rue Parmentier - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 935 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS, M. Christophe PELESE domicilié(e) 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269878.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.

L'ECOLE SUR INTERNET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ALFA ADAPTIVE LEARNING FOR ANYTHING , KREDIT , La méthode de réussite scolaire , kartable , (Marque figurative) , , A TOI DE JOUER , (Marque figurative) , KARTABLE


L'ECOLE SUR INTERNET, Société par actions simplifiée - 28 rue Parmentier - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 788935211


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS, M. Christophe PELESE - 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrements et publications multimédia ; applications mobiles ; logiciels, logiciels multimédia interactifs ; programmes informatiques ; supports de données contenant des informations enregistrées ; banques de données informatiques ; équipement pour le traitement de l'information ;

Émission de titres de paiement ; émission de titres de paiement relatifs à des biens ou prestations de service à caractère éducatif ; services d'émission, de distribution et de compensation de tous moyens de paiement ; services de paiement électronique ; l'ensemble des services précités pouvant être fournis en ligne ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; fourniture de services d'éducation et de formation par le biais de sites web ; mise à disposition d'informations en matière d'éducation et de formation par le biais d'un site web en ligne ; publication de livres ; publication électronique.