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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECOLE SUR INTERNET
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
L'ECOLE SUR INTERNET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4226164
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/11/2025
Marque en couleurs, figurative de L\'ECOLE SUR INTERNET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECOLE SUR INTERNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ECOLE SUR INTERNET domicilié(e) 28 rue Parmentier - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 935 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226164.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

L'ECOLE SUR INTERNET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ALFA ADAPTIVE LEARNING FOR ANYTHING , KREDIT , La méthode de réussite scolaire , kartable , (Marque figurative) , , A TOI DE JOUER , (Marque figurative) , KARTABLE


L'ECOLE SUR INTERNET, Société par actions simplifiée - 28 rue Parmentier - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 788935211


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, M. PELESE Christophe - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrements et publications multimédia ; applications mobiles ; logiciels, logiciels multimédia interactifs ; programmes informatiques ; supports de données contenant des informations enregistrées ; banques de données informatiques ; équipement pour le traitement de l'information ;

Accès à du contenu, à des sites et à des portails Internet ;

Fourniture de services d'éducation et de formation par le biais de sites Web ; mise à disposition d'informations en matière d'éducation et de formation par le biais d'un site Web en ligne.